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Marques déposées par COGOLUEGNES Michel
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LES MEDIEVALES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MEDIEVALES
COGOLUEGNES Michel

Numéro de dépôt :
96613404
Date de dépôt :
27/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2016

Présentation de la marque LES MEDIEVALES

Déposée le 27 février 1996 par COGOLUEGNES Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MEDIEVALES »

Le déposant est COGOLUEGNES Michel domicilié(e) Chazals,48700 ST-DENIS (dossier no 2307708) - 48700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel COGOLUEGNES domicilié(e) CHAZALS,48700 ST-DENIS (dossier no 2307708) - 48700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES MEDIEVALES est expirée depuis le 27 février 2016.

COGOLUEGNES Michel a également déposé les autres marques suivantes : COUPETI


COGOLUEGNES Michel - Chazals,48700 ST-DENIS (dossier no 2307708) - 48700 - France


Michel COGOLUEGNES - CHAZALS,48700 ST-DENIS (dossier no 2307708) - 48700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Inscription le 3 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°250682 - Publication au BOPI 1998-03-03

Renouvellement sans limitation le 10 février 2006 n°2307708 - Publication au BOPI 2006-02-10

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.